Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : boutique-amerindienne.fr Les données qui suivent :
1. Données légales :
Titulaire : Élise GIRAULT
Adresse de localisation du propriétaire : 4ter, Rue du Maroc 04340 – Le Lauzet Ubaye
Le Créateur du site web : Maëlyne COLLARD
Le Directeur de publication est : Meriam TERRIER
De quelle façon entrer en contact avec le Décideur de publication : contact@boutique-amerindienne.fr
Le Concepteur est : Asma FABRE
De quelle façon entrer en contact avec le Développeur : contact@boutique-amerindienne.fr
Hebergeur : O2Switch
SASU composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : boutique-amerindienne.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site boutique-amerindienne.fr réuni différents services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site boutique-amerindienne.fr. Le site boutique-amerindienne.fr est actualisé de façon régulière par Asma FABRE.
Meriam TERRIER s’efforce de fournir sur le site web boutique-amerindienne.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site suivant boutique-amerindienne.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, boutique-amerindienne.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, boutique-amerindienne.fr ne saurait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-amerindienne.fr, Meriam TERRIER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de différents services offerts par le site boutique-amerindienne.fr. L’utilisateur offre les données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site suivant boutique-amerindienne.fr l’obligation ou pas de rentrer ces données.
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